Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDUCATEL UNE FORMATION POUR CHAQUE PROJET
CENTRE INTERNATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE (CIED) Société anonyme

Numéro de dépôt :
3294908
Date de dépôt :
01/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2014
EDUCATEL UNE FORMATION POUR CHAQUE PROJET de CENTRE INTERNATIONAL D\'ENSEIGNEMENT A DISTANCE (CIED

Présentation de la marque EDUCATEL UNE FORMATION POUR CHAQUE PROJET

Déposée le 1 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) CENTRE INTERNATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE (CIED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDUCATEL UNE FORMATION POUR CHAQUE PROJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE INTERNATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE (CIED domicilié(e) 31, Avenue de la Libération,76100 ROUEN - 76100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 280 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque EDUCATEL UNE FORMATION POUR CHAQUE PROJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDUCATEL UNE FORMATION POUR CHAQUE PROJET est expirée depuis le 1 juin 2014.

CENTRE INTERNATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE (CIED a également déposé les autres marques suivantes : EDUCATEL , DIGILAB , DOMOLAB , EURODIS EUROPEENNE D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE , EDUCATEL, ensemble pour réussir , ECOLE UNIVERSelle Le Meilleur Allie de Votre Succes , ORDINALAB , EU ECOLE UNIVERSELLE , CIED , AKERIS


CENTRE INTERNATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE (CIED) Société anonyme - 31, Avenue de la Libération,76100 ROUEN - 76100 - France - SIREN 421280587


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 21 mars 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°451816 - Publication au BOPI 2007-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; renseignements d'affaires ; agences d'informations commerciales ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central. Education ; formation ; divertissement ; académies (éducation) ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de films cinématographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; cours par correspondance ; divertissement radiophonique ou télévisé ; informations en matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; enseignement ; enseignement par correspondance et par réseau informatique ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location de films cinématographiques ; instruction ; prêt de livres ; publication de livres ; location d'appareils audio ; location de bandes vidéo ; publication de textes autres que textes publicitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.